Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation de la plateforme kernchat, éditée par KERN-IT SRL, Rue Belliard 2A, 1040 Bruxelles, TVA BE0845906217 (« l'Éditeur »).

kernchat permet à une organisation de créer des assistants IA à partir de ses connaissances, de les publier sur ses canaux (widget, page publique) et de conserver une trace de leurs conversations : mémoire des contacts, suggestions de connaissance validées, tableaux de bord.

2. Comptes et organisations

L'accès se fait par lien de connexion envoyé à l'adresse e-mail du membre. Chaque membre appartient à une organisation, avec un rôle (propriétaire, administrateur, éditeur, agent, lecteur) qui détermine ce qu'il peut configurer et consulter.

Le propriétaire de l'organisation est responsable des membres qu'il invite, des connaissances qu'il publie et des instructions qu'il donne à ses assistants.

3. Connaissances et assistants

Les contenus fournis par l'organisation (textes, documents, pages web, FAQ) restent sa propriété. Ils ne servent qu'à répondre aux conversations de ses propres assistants et ne sont jamais partagés avec une autre organisation ni utilisés pour entraîner un modèle.

Les réponses des assistants sont générées par des modèles de langage tiers à partir de ces contenus. Elles peuvent contenir des erreurs : l'organisation reste responsable de la relecture des connaissances et des suggestions qu'elle valide.

4. Conversations, contacts et mémoire

Les conversations menées avec un assistant sont conservées pour l'organisation pendant la durée de rétention qu'elle configure. Les informations retenues sur un contact ont une portée, une date d'expiration et, lorsque la politique de l'assistant l'exige, le consentement du contact.

L'organisation peut exporter ou purger les données d'un contact à tout moment depuis son espace.

5. Usage IA et disponibilité

Chaque organisation dispose d'un budget mensuel d'usage IA. Lorsqu'il est atteint, les assistants cessent de répondre jusqu'au mois suivant ou jusqu'au relèvement du budget par l'Éditeur.

L'Éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service sans garantie de continuité absolue. Les opérations de maintenance sont annoncées quand elles impliquent une interruption.

6. Assistance

À la demande de l'organisation, le support de l'Éditeur peut consulter son espace pour l'aider, pendant une durée limitée et sans pouvoir modifier ce qui engage l'organisation (équipe, secrets, budget, intégrations). Chaque accès est journalisé et l'organisation en est informée dans son espace.

7. Responsabilités

L'organisation s'engage à ne pas utiliser kernchat pour diffuser des contenus illicites, tromper ses contacts sur la nature automatisée de l'assistant, ou collecter des données sans base légale.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base d'une réponse générée par un assistant.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit belge. Tout litige relève des tribunaux de Bruxelles. Contact : support@kern-it.be.